Droits d'utilisation de Libremail



Ce site web dcrit et fournit les fichiers source d'une srie
   d'applications de courrier lectronique dveloppes par Bernard
   Chardonneau (France).


Dans ce qui suit, on entendra par "fichiers source" les fichiers
sources principaux (suffixe .c) ainsi que les fichiers d'inclusion
associs (suffixe .h)
On entendra par "fichiers de donnes" les fichiers diffuss en
plusieurs langues contenant les messages gnrs par les diffrentes
applications.


Vous tes autoris  :


- utiliser les applications obtenues par compilation des fichiers
source sur autant d'ordinateurs que vous le dsirez,
- dupliquer ces fichiers source, les fichiers de donnes associs, et
les fichiers de documentation, et les diffuser  d'autres personnes,
- analyser les fichiers source pour comprendre leur fonctionnement,


... mais galement :


- modifier les fichiers sources et les fichiers de donnes pour les
adapter  vos besoins ou en corriger d'ventuels dfauts,
- traduire les fichiers source et les fichiers de donnes dans d'autres
langues (qu'il s'agisse de langues nationales ou d'espranto).

Afin de faciliter l'analyse des sources et leur excution sans
barrire linguistique, on pourra traduire :


- tous les commentaires figurant dans les fichiers source,
- les messages contenus dans les fichiers de donnes et utiliss
par les diffrentes applications,
- mais aussi, et sous rserve de vrifier le bon fonctionnement
des applications traduites :

- tous les noms de fonctions, variables, constantes, prsents
dans les diffrents fichiers source,
- les noms de rpertoire et de fichiers utiliss par les
diffrentes applications.

Seuls les mots cl prdfinis dans les protocoles relatifs au
courrier lectronique (Subject, From, To, Content-Type ....)
devront tre conservs sans modification.

On pourra galement traduire les fichiers de donnes fournis dans
de nouvelles langues, ou corriger les traductions de ces fichiers.
La langue de rfrence de Libremail est le franais.


- diffuser les fichiers ainsi traduits ou modifis (pensez  envoyer
une copie  l'auteur du fichier initial).


Toutefois, en cas de modification ou de traduction des fichiers,
les prsents droits d'utilisation devront tre reproduits sans
changement.
La mention de la, ou des personne(s) ayant effectu la modification
ou la traduction pourra tre rajoute aprs la mention de l'auteur
du fichier initial.


Les droits dfinis ci dessus et notamment dans le paragraphe
prcdent (en vert) entranent :


- l'interdiction d'utiliser tout ou partie des fichiers de cette
srie d'applications pour proposer des logiciels dans lesquels :


- les sources ne seraient pas fournis,
- ou / et le paiement d'un droit d'utilisation serait demand,
- ou / et la duplication et la diffusion de copies serait limite
ou interdite.


- l'interdiction de s'approprier (ou de tenter de s'approprier) des
ides, algorithmes ou autres, issus de l'tude des fichiers de
ces application, notamment par le dpt de brevets,
- l'interdiction d'utiliser le nom "Libremail" pour des produits
commerciaux, tout particulirement s'ils concernent le traitement
des courriers lectroniques,
- l'interdiction de dposer dans quelque pays que ce soit, la marque
"Libremail" sans accord pralable de l'auteur des prsents logiciels,
et celle de conserver  son profit le dpt non autoris de cette
marque.


Vous pouvez galement traduire dans de nouvelles langues ou proposer
des amliorations aux traductions effectues par l'auteur de libremail
pour :


- les sites web : http://libremail.free.fr et
http://libremail.tuxfamily.org
- les pages de man de Libremail
- les fichiers d'exemple et autres fichiers de documentation.


Toutefois, il est recommand de contacter l'auteur au pralable afin
d'viter de travailler sur des mauvais fichiers.

Par ailleurs, c'est la version franaise des droits d'utilisation qui
sera considre comme valable en cas de diffrences constate dans
certaines versions traduites.


Afin d'encourager l'tude et le dveloppement de logiciels libres
plutt que la simple utilisation de produits prts  l'emploi,
il est recommand de diffuser les fichiers source de cette srie
d'applications (fichier makefile inclus), et non les seuls fichiers
excutables dcoulant de leur compilation.


Toutefois, si cette srie d'applications devait tre intgre dans
des distributions GNU/Linux directement utilisables aprs installation,
la copie d'excutables prcompils de ces applications est acceptable
si les fichiers sources sont galement recopis lors de l'installation
sous une forme directement lisible (donc non compresse) dans un
rpertoire facile  trouver par l'utilisateur final.
Cette copie des sources ne pourra tre vite que si l'utilisateur a
fait ce choix pendant l'installation.


